Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 15 mars 2022

Ordre du jour

Nomination d’un secrétaire auxiliaire

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2022

Budget principal : budget primitif 2022

Etat annuel des indemnités perçues par les élus

Renouvellement de la délégation de service public (DSP) pour la gestion et l’exploitation de la structure périscolaire « Les petits princes »

Marché public de fournitures de gaz et d’électricité : constitution d’un groupement de commandes

Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) 2022/2027

Règlement Général de Protection des Données (RGPD) : reconduction de l’adhésion à la mission mutualisée proposée par les centres de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin et de Meurthe-et-Moselle

Informations relatives aux décisions prises par délégation

Agenda – divers