Nuisances sonores : les règles du savoir-vivre ensemble

A l’arrivée des beaux jours, la vie à l’extérieur reprend. Les activités se multiplient et créent parfois des désagréments.

Les désagréments de l’été

Ces désagréments sont appellés « bruits domestiques et de comportement ». Les sources sont multiples et génèrent des bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs. Il peut s’agir de cris d’animaux et plus particulièrement d’aboiements, d’appareils de diffusion de son (hi-fi, autoradios, instruments de musique, etc.), d’outils de bricolage, de jardinage, d’appareils électroménagers, de fêtes familiales, etc.

Courtoisie et information

En tant qu’auteur de bruits, mettez-vous toujours à la place de ceux qui ont à subir vos nuisances. Prévenez votre voisinage par respect et courtoisie. Lorsqu’il y a une gêne, privilégiez la communication et parlez-en calmement avec votre voisin. Si celui-ci ne prend aucune disposition pour remédier à la situation, contactez :

  • La police municipale au 03 89 72 01 65, pendant les horaires d’ouverture de la mairie.
  • La gendarmerie nationale en composant le 03 89 72 56 87, en dehors des horaires d’ouverture de la mairie.

La règlementation en matière de lutte contre les bruits

L’arrêté municipal n° 2010P01 du 15 juin 2010 porte réglementation en matière de lutte contre les bruits domestiques et de comportement.
Les bruits de travaux de bricolage et de jardinage effectués par les particuliers sont uniquement autorisés :

  • Du lundi au vendredi inclus de 08h00 à 12h00 et de 13h00 à 20h00.
  • Les samedis de 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h00.
  • Les dimanches et jours fériés, les travaux sont interdits. Le non-respect d’un arrêté municipal est puni d’une amende de 38 €.

Les autres bruits

  • Les bruits ou tapages injurieux, diurnes ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui (discutions, jeux ou cris, aboiements de chiens, son hi-fi ou autoradio, etc.) : infraction prévue par l’article R623-2 du Code Pénal et sanctionnée par une amende de 68 euros.
  • Emission de bruit gênant par un véhicule à moteur (pot d’échappement, etc.) : infraction prévue par l’article R318-3 du Code de la Route et sanctionnée par une amende de 35 €.

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