Ordre du jour du prochain Conseil Municipal du mardi 17 novembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 17 novembre 2020 à 20h00, salle des fêtes, vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du jour

Nomination d’un secrétaire auxiliaire
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2020
Budget principal 2020 :
- Décision modificative n° 4
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
Règlement intérieur du conseil municipal
Communauté de communes du Pays Rhin Brisach : rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
Attribution de bons cadeaux en fin d’année
Ressources humaines :
- Création d’un emploi au grade de rédacteur contractuel à temps complet
- Création d’un emploi au grade d’adjoint administratif territorial principal 2e classe à temps non complet
- Modification d’un emploi au grade d’adjoint technique à temps non complet en temps complet
Vente d’une partie de parcelle communale
Informations relatives aux décisions prises par délégation
Agenda – divers