Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 13 octobre prochain à 19h, salle des fêtes, vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.

Ordre du jour

  1. Nomination d’un secrétaire auxiliaire
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2020
  3. Délégation d’attributions du conseil municipal au maire : modification de la délibération du 15/06/2020 – point n° 3
  4. Renouvellement et actualisation de la concession pour la distribution publique de gaz naturel
  5. Convention de mise à disposition du complexe sportif pour l’installation d’un système de captation et de diffusion des matchs de football
  6. Réalisation d’un production électrique photovoltaïque : demande de subvention pour la réalisation d’un audit énergétique du bâtiment de la médiathèque
  7. Fête des personnes âgées : attribution de bons cadeaux
  8. Communauté de communes du Pays Rhin Brisach :
    • Rapport d’activité 2019
    • Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
    • Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation d’un représentant du conseil municipal
  9. Communication de la ville de Biesheim : charte éditoriale Web Globale et charte graphique du logo et du magazine municipal « LE MAG »
  10. Demandes d’aide communale pour le ravalement de façades d’immeubles
  11. Remboursement de frais
  12. Vente d’une partie de parcelle communale
  13. Informations relatives aux décisions prises par délégation
  14. Agenda – divers

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