Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2020
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 13 octobre prochain à 19h, salle des fêtes, vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Ordre du jour
- Nomination d’un secrétaire auxiliaire
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2020
- Délégation d’attributions du conseil municipal au maire : modification de la délibération du 15/06/2020 – point n° 3
- Renouvellement et actualisation de la concession pour la distribution publique de gaz naturel
- Convention de mise à disposition du complexe sportif pour l’installation d’un système de captation et de diffusion des matchs de football
- Réalisation d’un production électrique photovoltaïque : demande de subvention pour la réalisation d’un audit énergétique du bâtiment de la médiathèque
- Fête des personnes âgées : attribution de bons cadeaux
- Communauté de communes du Pays Rhin Brisach :
- Rapport d’activité 2019
- Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation d’un représentant du conseil municipal
- Communication de la ville de Biesheim : charte éditoriale Web Globale et charte graphique du logo et du magazine municipal « LE MAG »
- Demandes d’aide communale pour le ravalement de façades d’immeubles
- Remboursement de frais
- Vente d’une partie de parcelle communale
- Informations relatives aux décisions prises par délégation
- Agenda – divers